Formation
- [20 Jul 2005] - Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master.
- [23 Nov 0015] - Arrêté du 23 novembre 2015 portant modification de l'arrêt du 10 avril 2007 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômée d'état à l'exercice de la maîtresse en son nom propre
- [20 Jul 2005] - Arrêté du 20 juillet 2005 relative à la structuration et aux mobilité de validation des enseignements dans les études d'architecture
- [10 Avr 2007] - Arrêté du 10 avril 2007 relative à l’habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
- [28 Sep 2024] - Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles d'architecture
- [28 Sep 2024] - Arrêté du 20 juillet 2005 relatif au diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture
Instance
-
[15 Fév 2018] -
Décret
n° 2018-109
du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture
Ce décret précis l'organisation administrative et financière des ENSA (fonctionnement des instances, fonction du/de la directeur·rice, ...)
Santé
-
[10 Mar 2022] -
Plan d'Action
2022 - 2027
Améliorer le bien-être et la santé des étudiants des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Etat d'avancement ici : https://cee-ensa.fr/plan/1/suivie