Mentions Légales

Edition/publication du site :

Collège des étudiant·e·s élu·e·s aux instance instance des école d'architecture des école d'architecture et de paysage.
Directeur de publication : Guillaume Belloncle, secrétaire du collège.
Mail de contact : tech@cee-ensa.fr
Hébergeur : scalingo.com

Traitement des données personnelles

L'ensemble des données sont stokées et conservées par le collège, le gesion est assuré par le secrétariat, appuyé au besion par un Directeur des Systeme d'Information.
Ces données ne seront utilisire que pour assuré le bon fonctionement du collège, et ne seront ni transmies ni accesible à toutes autres personne que le secrètariat et le DSI.
Les données sont récoltées et conservées de la méthode suivante :

• Pour les étudiant·e·s élu·e·s : Nom, prénom, instance siégant, date de débute de mandat et mail de l'école issus du PV d'éléction, autes donnée fournis par l'étudiant·e·s. Données supprimer automatiquement 3 ans apres la date de l'éléction, ou imédiatement apres notification par mail d'une perte de fonction d'élu·e·s .
• Pour les étudiant·e·s élu·e·s menbre du CNESERAC et du secrétariat:conservation des données 5 ans apres la fin du dernier mandat, ou en fonctiont des consigne donné par les élu·e·s.
• Pour les personnel·le·s administratif·ve·s: Information de contacte publique (organigramme, site internet, ...). Supprimer au moment du départ du personnel.

Toute peronnes concerner peut faire la demande de réctification de ses données par mail ICI.

Propriété intellectuelle

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